Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONCILLON
SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT-ALBAN-LES-EAUX

Numéro de dépôt :
1249238
Date de dépôt :
27/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/10/2003

Présentation de la marque CONCILLON

Déposée le 27 octobre 1983 par la société SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT-ALBAN-LES-EAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CONCILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT-ALBAN-LES-EAUX domicilié(e) 42970 SAINT-ALBAN-LES-EAUX (dossier no 2022326) - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 780 800 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) (dossier no 2022326) - France.

La marque CONCILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1249238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONCILLON est expirée depuis le 27 octobre 2003.

SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT-ALBAN-LES-EAUX a également déposé les autres marques suivantes : LES BAINS D'ANNE CLAUDE , SAINT ALBAN


SOCIETE DES EAUX MINERALES DE SAINT-ALBAN-LES-EAUX - 42970 SAINT-ALBAN-LES-EAUX (dossier no 2022326) - France - SIREN 405780800


APPLIMA S.A. - (dossier no 2022326) - France


Renouvellement sans limitation le 13 août 1993 n°2022326 - Publication au BOPI 1993-08-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-11

Alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.